Arrêté du 23 août 2006 portant cessation de fonctions du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse et nomination d'un administrateur provisoire <BR>

J.O. 199 du 29 août 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 23 août 2006 portant cessation de fonctions du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse et nomination d'un administrateur provisoire

NOR : MENS0602150A

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 août 2006 :

Il est mis fin, à compter du 1er septembre 2006, aux fonctions de directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Toulouse de M. Marc Courvoisier, professeur des universités.

M. Marc Courvoisier, professeur des universités, est nommé en qualité d'administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse à compter du 1er septembre 2006 et jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur.

Les fonctions d'administrateur provisoire sont celles normalement exercées par le directeur de l'IUFM et précisées à l'article 17 du décret no 90-867 du 28 septembre 1990.